2018 03

Compte rendu du Conseil Municipal du 1er mars 2018

 

L’an deux mille dix-huit, le 1er mars, à 20 heures 30, le Conseil Municipal, légalement convoqué le 23 février, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Mr Jean MOURLANE, Maire.

Présents :

– Messieurs J. MOURLANE, S. CHOURRE, J.M. DUHAMELLE, B. GERE, M. PEYROUTET, P. PROHARAM, P. ROUSSELET, P. SEIN, B. SERE, M. SIMERAY.

– Mesdames M. BARRERE, C. DOS SANTOS, A. ESPOSITO, S. MARQUES.

Absent représenté : A. Pélecq

Secrétaire de séance : Annie ESPOSITO

Début de séance : 20 H 45.

 

1) projet DE PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi) : Débat sur les orientations generales du projet d’amenagement et de developpement durable

Le PADDi a été présenté aux conseillers qui ont pu s’exprimer au fur et à mesure de la présentation. Il en ressort qu’une majorité a reconnu qu’il existe de grandes difficultés pour les exploitations encore viables sur la commune et que la viticulture et la zone rurale sont de grandes absentes dans cette présentation. En ce qui concerne l’habitat, on a pu noter un objectif quantitatif sur 10 ans, d’environ 11 000 logements pour l’ensemble de l’agglomération de Pau. Le conseil municipal a soulevé le problème de la réhabilitation des corps de ferme inhabités ainsi que du changement de destination des granges qui ne consomment aucun foncier et qui ne devrait pas être comptabilisées dans le quota à construire.

Il a été mentionné également que ce document semble loin des problèmes rencontrés par le monde rural et notamment notre commune.

 

2) DIVERS

Projet RIFSEEP :

Philippe Sein a présenté le nouveau régime indemnitaire des agents territoriaux nommé RIFSEEP. Ce projet sera présenté au comité technique paritaire du mois de mars et mis au votre pour validation au conseil du mois d’avril.

Ecole :

La commune d’Aubertin a décidé lors de son dernier conseil municipal de revenir sur sa décision antérieure ; le RPI avec Saint Faust va pouvoir se mettre en place.

Chemin Courreyou :

L’aire de retournement relative au ramassage des ordures ménagères au niveau du chemin courreyou semble remise en cause, une solution est à l’étude.

CAPBP : Prêt de matériel :

La CAPBP propose de mutualiser le matériel des communes de l’agglo ; dans un premier temps, nous allons dresser un inventaire de ce dernier afin d’en faire bénéficier les collectivités. La décision sera prise ultérieurement.

Redevance incitative :

Il convient de valider le nouveau règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés par un arrêté de modificatif de Monsieur le Maire, ce sera fait.

La date du prochain conseil sera fixée ultérieurement

 La séance est levée à 22 h 45.

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