2018 05

Compte rendu du Conseil Municipal
du 30 mai 2018

 

L’an deux mille dix-huit, le trente mai à 20 heures 30, le Conseil Municipal, légalement convoqué le 25 mai, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Mr Jean MOURLANE, Maire.

Présents :

– Messieurs J. MOURLANE, S. CHOURRE, J.M. DUHAMELLE, B. GERE, A. PELECQ, M. PEYROUTET, P. ROUSSELET, P. SEIN, B. SERE, M. SIMERAY.

– Mesdames C. DOS SANTOS, A. ESPOSITO, S. MARQUES.

Absents : P. PROHARAM, M. BARRERE

Secrétaire de séance : Sylvianne MARQUES

Début de séance : 20h40

1) DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT POUR LA VOIRIE COMMUNALE

Le Conseil Départemental subventionne 25 % des travaux de voirie des communes à hauteur de 7 000 euros. Le montant de la voirie en 2018 pour notre commune correspond à 38 057.50 euros HT, aussi il conviendrait de solliciter cette subvention.

La décision de faire cette demande est votée à l’unanimité.

2) R.P.I. AVEC LA COMMUNE D’AUBERTIN

Notre commune a signé une convention, d’une durée de un an, avec la commune d’Aubertin afin d’organiser le Regroupement Pédagogique Intercommunal et ainsi permettre le maintien de trois classes à Saint Faust.
Ainsi à la rentrée prochaine les trois enseignants se partageront les classes de maternelle, le CE2-CM1 et CM2.
L’école d’Aubertin conserve les classes de maternelle, le CP et le CE1.

AUBERTIN

Garderie            matin : 7h30              après-midi : 18h30

Cantine             12 – 13h

Classe                9h00 à 12h00            13h45 à 16h45

SAINT FAUST

Garderie           matin : 7h30               après-midi : 18h30

Cantine            12h – 13h

Classe                8h45 à 12h00            13h30 à 16h15

Une navette sera mise en place pour les enfants de Saint Faust allant à Aubertin, aux horaires suivants :

Matin
– Départ école d’AUBERTIN à 8h10 – Arrivée école SAINT FAUST à 8h35
– Départ école de SAINT FAUST à 8h35 – arrivée école d’Aubertin à 9h00
Soir
– Départ école de SAINT FAUST à 16h20 – arrivée école d’Aubertin à 16h45
Départ école d’AUBERTIN à 16h45 – arrivée école SAINT FAUST à 17h10
Dans le cadre du R.P.I. aucun coût supplémentaire pour les familles, toutes les charges (garderie, navette, accompagnement) seront pris en charges par les deux communes.

Pour le ramassage du matin et du soir à l’intérieur de notre commune aucunes modifications ; par contre nous rappelons aux familles que si une trop grande baisse de fréquentation est constatée sur ce service, il pourrait à terme nous être retiré.

3) CHEMIN MASSOU

Afin de désenclaver une terre agricole située au bas de ce chemin, la commission voirie s’est rendue sur place et une première étude a été réalisée.
Au vu des travaux à engager, le conseil municipal a décidé de refaire une visite accompagné d’un professionnel, afin de pourvoir trouver une moins onéreuse pour la commune.

4) DIVERS

– R.G.P.D. :
Dans le cadre de la protection des données, la commune se doit de désigner un délégué.
Le conseil municipal a nommé M. DUHAMELLE inscrit à la CNIL comme délégué du RGPD.

– Suivi numérique :
En ce qui concerne la mise en place de la fibre, la société AXIONE vient d’acquérir le marché pour les parties d’habitat concentrées. Elle sera gestionnaire de ce réseau et versera une redevance à la Communauté d’Agglomération de Pau Béarn Pyrénées.
Dans ce cadre-là, de gros travaux d’élagage sont à prévoir et chaque propriétaire aura la responsabilité réaliser ces travaux pour dégager les lignes téléphoniques. Il sera également important d’afficher son numéro sur la boîte aux lettres de son habitation, afin d’être correctement desservi.

– Organisation du roulement pour les états des lieux des salles communales :
Au vu de l’utilisation grandissante des salles communales, un roulement doit être mis en place au sein du conseil municipal pour la réalisation des états des lieux lors des locations.
Un planning va être établi et ainsi 2 conseillers seront désignés pour faire ces états des lieux.

La séance est levée a 23h45

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