2018 11

Compte rendu du Conseil Municipal
du 7 novembre 2018

 

L’an deux mille dix-huit, le 7 novembre, à 20 heures 30, le Conseil Municipal, légalement convoqué le 26 octobre 2018 s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Jean MOURLANE.

Présents :
– Messieurs J. MOURLANE, J.M. DUHAMELLE, B. GERE, A. PELECQ, M. PEYROUTET, P. ROUSSELET, P. SEIN, M. SIMERAY

– Mesdames M. BARRERE, C. DOS SANTOS, A. ESPOSITO, S. MARQUES

Absents représentés : S. CHOURRE, B. SERE
Absent : P. PROHARAM,

Secrétaire de séance : Bernard Gere

Début de séance : 20h30

1) SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS

Lors de l’élaboration du budget primitif de 2018, les subventions versées ont été globalisées à l’article 6574. Monsieur le Trésorier de Lescar en charge du contrôle de la comptabilité a souhaité avoir un détail de ces dernières :

* Comité des fêtes 600 €
* A.D.M.R. 600 €
* Association « Vivre à St Faust » 3 000 €
* Association « La Saintfausthèque » 600 €
* Association « La Gaspe » 600 €
* Association « Lou Mansengou » 600 €
* Association des chasseurs 600 €
* Association Coup de Pouce 100 €
* Association Atout Loisirs 5 240.50 €

Le conseil municipal approuve cette décision.

2) EXPROPRIATION SUR LE CHEMIN COURREYOU

Monsieur le Maire rappelle au conseil que l’accès à l’aire de retournement pour le ramassage des ordures sur le chemin Courreyou (impasse) a été bloqué par la propriétaire. Nous envisageons donc de procéder à une expropriation, pour cause d’utilité publique, seule solution pour que la commune devienne propriétaire des quelques 100 m2 nécessaires pour disposer de cette aire.
Le conseil valide cette décision.

3) SDEPA : ALIMENTATION LAUNAY

Le SDEPA nous a transmis une estimation pour l’alimentation de la propriété LAUNAY chemin chapelle de rousse. Le Conseil a souhaité qu’un complément d’information soit demandé auprès des services compétents avant de prendre une décision.

4) VIREMENTS DE CREDITS

Trois virements de crédits ont été nécessaires pour régulariser des dépenses, les comptes de dépenses imprévues en fonctionnement et en investissement ont été utilisés et validés par le conseil.

5) DECISION MODIFICATIVE N°4 : AUTOLAVEUSE

Une mauvaise imputation budgétaire doit être rectifiée ; la dépense d’achat de l’autolaveuse doit être comptabilisée au 2158 et non au 2135.
Le Conseil valide cette décision.

6) DECISION MODIFICATIVE N°5 : FPIC

L’article budgétaire 739223 Fond de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales n’a pas été suffisamment provisionné, il convient de transférer la somme de 3 000 euros, afin d’acquitter cette dépense.

7) CDG : NOUVELLE CONVENTION SANTE AU TRAVAIL

Notre collectivité est adhérente à la convention proposée par le centre de Gestion pour les prestations assurées dans le domaine de la santé au travail.
Le Conseil d’administration du Centre de Gestion a souhaité nous proposer une nouvelle convention afin de répondre au mieux aux enjeux actuels de santé au travail auxquels doivent faire face les employeurs territoriaux.
Cette nouvelle convention est construite sur deux principes et un changement partiel de facturation :
– Garantir un socle de prestations mutualisées le plus large possible,
– Proposer des prestations sur mesure en fonction des demandes.

8) SEMAINE DE 4 JOURS POUR 2019-2020

Afin d’organiser le temps scolaire, l’Inspecteur d’Académie souhaite que notre commune se positionne sur le maintien aux 4 jours pour l’année scolaire 2019-2020.
Le conseil valide.

9) DIVERS

– Préparation repas du 11 novembre
Rendez-vous est fixé à 14 h samedi 10 novembre pour installer la salle. Dimanche matin à 11 h, les cloches doivent sonner pendant 11 mn, suivra la messe. A 11h45 rendez-vous au monument aux morts, puis 12h15 apéritif et repas.

– Nouvelles commissions de contrôle des listes électorales
La mise en place d’un Répertoire Electoral Unique pour la gestion des listes électorales nécessite la désignation d’un représentant de la municipalité pour son contrôle. La désignation doit se faire dans l’ordre du tableau des conseillers municipaux. Monsieur Mathieu PEYROUTET a accepté ce poste.

– Présentation du 18 novembre sur la grande guerre
Le 18 novembre prochain aura lieu à la salle rencontre et famille à 16h, « Victor Baudorre, ses quatre frères et leur famille dans la tourmente de la Grande Guerre » ; un spectacle commémoratif organisé autour de photos d’époque en vidéo-projection pendant une lecture de documents authentiques intercalée par quatre vidéos de Vibrations d’Aujourd’hui, filmées par ZEST, ainsi que des images par drone réalisées par Othantic-Conseil.

– R.P.I.
Le conseil approuve la reconduction du R.P.I. avec Aubertin pour une durée de 3 ans.

– La Juscle et las Hies
Des travaux de nettoyage à la Juscle et à las Hies sont prévus prochainement.

La séance est levée à 22h38

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