2019 01

Compte rendu du Conseil Municipal du 31 janvier 2019

 

L’an deux mille dix-neuf, le 31 janvier, à 20 heures 30, le Conseil Municipal, légalement convoqué le 25 janvier 2019 s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Jean MOURLANE.

Présents :
– Messieurs J. MOURLANE, S. CHOURRE, J.M. DUHAMELLE, B. GERE, M. PEYROUTET, P. PROHARAM, P. ROUSSELET, P. SEIN, B. SERE, M. SIMERAY

– Mesdames M. BARRERE, A. ESPOSITO, S. MARQUES, C. DOS SANTOS

Absent représenté : A. PELECQ

Secrétaire de séance : Patrick PROHARAM

Début de séance : 20h45

1) SIVOM : PARTICIPATIONS FINANCIERES

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que depuis le 1er juillet 2018, le SIVOM « L’île aux enfants » a été créé en lieu et place de l’association « L’île aux enfants ». Il a été demandé aux 5 communes membres, Artiguelouve, Arbus, Aubertin, Laroin et Saint Faust une participation financière, ceci afin de permettre au SIVOM de faire face à ses dépenses.
Le conseil valide cette participation.

2) CAPBP : TRANSFERT DE COMPETENCE EAUX PLUVIALES URBAINES

Monsieur le Maire présente le dossier concernant la compétence eaux pluviales urbaines et son transfert de compétence auprès de la Communauté d’Agglomération de Pau Béarn Pyrénées.
Le conseil valide cette décision.

3) CAPBP : TRANSFERTS DE L’ORCHESTRE DE PAU PAYS DE BEARN

Depuis sa création par la ville de Pau en 2002 et afin de poursuivre son développement, l’Orchestre Pau Pays de Béarn doit changer d’échelle pour lui permettre d’affirmer encore davantage son ancrage sur le territoire et son rayonnement au-delà du périmètre de la Ville de Pau. C’est en conscience de cette situation que son transfert à la Communauté d’Agglomération Pau Béarn Pyrénées (CAPBP) a été approuvé par le Conseil Communautaire lors de la sa séance du 29 novembre 2018. Notre commune est amenée à se prononcer sur ce transfert.
Le Conseil valide ce transfert.

4) DENOMINATION DES VOIES ET CHEMINS RURAUX

Le Maire ayant signalé l’intérêt de donner une dénomination officielle aux voies et places publiques de la Commune et rappelant les conditions d’exercice du choix du conseil municipal,
il y a lieu de procéder à la dénomination des voies et places publiques.
Les voies suivantes prendront la dénomination officielle suivante :
– n°31 : Chemin Jussère (desservant l’école, M. Ducos, Mme Matringhen,
M. Chourré ;
– n°32 : Chemin Soulé (desservant M. Capderou) ;
– n°33 : Chemin Puyade (desservant M. Godivier) ;
– n°34 : Chemin Lasbordes (desservant Mme Labayrade).
Le conseil valide ces dénominations

5) CLECT : Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées.

Le rapport final de la CLECT reprenant le montant définitif d’attribution de compensation de notre commune au titre de l’exercice 2018 et le montant d’attribution de compensation provisoire 2019 est présenté au conseil qui le valide.

6) DIVERS

– Atelier jeunes
Un atelier jeunes sera organisée durant les vacances de Pâques du 15 au 19 avril 2019.

– Fêtes du village
Elles se dérouleront du 21 juin au 23 juin 2019

– Zone de montagne
La commune de Saint Faust vient d’être classée zone de montagne.

– Ecole
Un réunion a été organisée avec la commune d’Aubertin, pour la reconduction du RPI pour deux ans. Les deux communes l’ont validé.

La séance est levée à 23h00

 

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