2019 07

Madame, Monsieur,

J’ai l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le

Jeudi 25 juillet 2019
A 20h30 à la salle du Conseil de la Mairie

Ordre du jour :

 Délibération autorisant les heures supplémentaires et complémentaires
 CAPBP : Groupements de commandes relevés topographiques et travaux fonciers
 CAPBP : Groupements de commandes vérifications périodiques des moyens de secours
 CAPBP : Groupements de commandes surveillance des parkings souterrains, des bâtiments communaux et intercommunaux, et des manifestations publiques
 Arbres dangereux en surplomb de la voirie communale
 Divers
– FC Gan utilisation terrain de foot
– dénomination de la salle Polyvalente

Le Maire
Jean MOURLANE

 

Compte rendu du Conseil Municipal du 25 juillet 2019

L’an deux mille dix-neuf, le vingt-cinq juillet, à 20 heures 30, le Conseil Municipal, légalement convoqué le 19 juillet, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Mr Jean MOURLANE, Maire.

Présents :

– Messieurs J. MOURLANE, J.M. DUHAMELLE, B. GERE, , M. PEYROUTET, P. ROUSSELET, P. SEIN

– Mesdames, C. DOS SANTOS, A. ESPOSITO, S. MARQUES

Absents représentés : S. CHOURRE, B. SERE, M. SIMERAY

Absents : M. BARRERE, A. PELECQ, P. PROHARAM

Secrétaire de séance : P. SEIN

Début de séance : 20h40

1) AUTORISATION HEURES SUPPLEMENTAIRES ET COMPLEMENTAIRES

Le trésorier de Lescar a demandé que le conseil municipal se prononce sur la possibilité pour les agents administratifs et techniques de la commune de réaliser des heures supplémentaires et complémentaires.

Cette décision est approuvée à l’unanimité.

2) CAPBP : GROUPEMENT DE COMMANDES RELEVÉS TOPOGRAPHIQUES ET TRAVAUX FONCIERS

La CAPBP a décidé de lancer un groupement de commandes pour la réalisation de relevés topographiques et de travaux fonciers, dans la mesure où les marchés de la CAPBP vont arriver à échéance en mars 2020.
Après lecture de l’étude concernant ce groupement le conseil municipal valide à l’unanimité.

3) CAPBP : GROUPEMENT DE COMMANDES VÉRIFICATIONS PERIODIQUES DES MOYENS DE SECOURS

Ce marché entre la ville de Pau et la CAPBP arrive à échéance second semestre 2019, aussi un groupement de commandes va être proposé, le conseil valide l’adhésion à ce groupement à l’unanimité.

4) CAPBP : GROUPEMENT DE COMMANDES SURVEILLANCE DES PARKINGS SOUTERRAINS, DES BÂTIMENTS COMMUNAUX ET INTERCOMMUNAUX ET DES MANIFESTATIONS PUBLIQUES

Ce marché entre la ville de Pau et la CAPBP arrive à échéance en novembre 2019, aussi un groupement de commandes va être proposé, le conseil valide l’adhésion à ce groupement à l’unanimité.

5) ARBRES DANGEREUX EN SURPLOMB DE LA VOIRIE COMMUNALE

Compte tenu des fréquentes chutes d’arbres recensés chaque année et des dangers occasionnés pour les usagers, le Conseil Municipal décide que la commune pourra mettre en demeure tout propriétaire d’arbres situés en surplomb de la voire communales et qui pourraient représenter un danger pour les usagers de faire le nécessaire pour remédier à ce danger.
A défaut, d’une exécution dans un délai de 3 mois après la mise en demeure, la commune fera procéder à l’abattage des arbres par une entreprise de son choix, les frais seront supportés par le propriétaire.

6) DIVERS

– Utilisation du terrain de foot de la commune par le FC GAN :
A l’unanimité, le Conseil Municipal autorise le FC GAN à utiliser le terrain de foot pour la saison 2019-2020, la commune de GAN se chargera de la tonte, du marquage au sol et des équipements nécessaires (cages…).

– Contrat de maintenance proposé par l’entreprise BERGERET :
A l’unanimité, le Conseil Municipal décide dans un premier temps de consulter les services de la CAPBP dans le cadre d’un groupement de commandes et/ou procéder à un appel d’offres. :

– Dénomination de la salle polyvalente :
A l’unanimité, le Conseil Municipal décide de lancer les démarches nécessaires en vue de procéder au changement de nom de la salle polyvalente et donne à cet effet tout pouvoir au maire.

– Vuelta :
La circulation sera interdite le 3 septembre 2019 de 10h à 18h sur de nombreux chemins du village en raison du passage de la VUELTA pour une étape contre la montre. Seront notamment fermés à la circulation le chemin chapelle de Rousse, le chemin de las Hies, la côte de l’Eglise, le chemin des Crêtes depuis l’église en direction de Laroin, la côte du Mouscar et tous les chemins attenants à ces différentes voies. La rocade sera également fermée depuis Laroin en direction de Jurançon. Une information actualisée est mise en ligne sur le site internet de la commune. Une animation sera organisée sur le parking de la salle polyv alente.

– Travaux de voirie :
Après avoir pris connaissance des travaux de voiries à réaliser sur la commune et des résultats de la consultation réalisée par les services de la CAPBP, le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’engager l’ensemble des travaux proposés. La commune a déjà obtenu des accords pour l’obtention de subventions de la part de la Préfecture des Pyrénées Atlantiques et du Conseil Départemental, des demandes complémentaires vont être lancées auprès d’autres institutions.

La séance est levée à 23 h.

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