2020 03

J’ai l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le

Jeudi 5 mars 2020
A 20h30 à la salle du Conseil de la Mairie

Ordre du jour :

 Approbation du compte de gestion 2019
 Approbation du compte administratif 2019
 Instauration d’attribution de prestations d’action sociale
 Dossier adresse avec la poste
 Enedis coffret place Maluquer
 Elections Municipales 2020 : tableau des présences

 

Compte rendu du Conseil Municipal
du 5 mars 2020

L’an deux mille vingt, le 05 mars, à 20 heures 30, le Conseil Municipal, légalement convoqué le 28 février 2020, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Jean MOURLANE, Maire.

Présents :

Messieurs J. MOURLANE, S. CHOURRE, J.M. DUHAMELLE, B. GERE, A. PELECQ, M. PEYROUTET, P. ROUSSELET, P. SEIN, B. SERE, M. SIMERAY

Mesdames M. BARRERE, C. DOS SANTOS, A. ESPOSITO, S. MARQUES.

Absent : Patrick PROHARAM

Secrétaire de séance : Mathieu PEYROUTET

Début de séance : 20 H 30.

 

1) APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2019

Après le préambule de Mr le Maire, Philippe SEIN, Adjoint aux finances, présente les comptes de gestion 2019, transmis par le Trésorier, à l’ensemble du Conseil et l’informe qu’il est conforme au compte administratif 2019 de la Commune.

2) APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019

Le compte Administratif est alors détaillé.

Section de fonctionnement

Dépenses :…………………………. 392 921.48 €
Résultat 2019 : 43 509.48 €
Recettes :…………………………… 436 430.96 €

Section d’Investissement

Dépenses :……………………….. 74 797.58 €
Résultat 2019 : – 9673.82 €
Recettes :…………………………. 65 123.76 €

Les 2 comptes sont approuvés à l’unanimité par le Conseil Municipal.

Etat de la dette. Il reste actuellement 4 emprunts :

– Salle communale : échéance 03/2020 – Centre bourg : échéance 07/2025
– Foyer et voirie : échéance 10/2021 – Salle polyvalente : échéance 07/2026

3) INSTAURATION D’ATTRIBUTION DE PRESTATION SOCIALE

La Commission du comité technique intercommunal valide l’attribution de chèques cadeaux au Personnel communal (150€ par agent).
Le conseil municipal approuve cette décision.

4) DOSSIER ADRESSE AVEC LA POSTE

Pour le raccordement à la fibre, la Poste aurait dû faire un audit. N’ayant aucune réponse de celle-ci, suite à nos appels, et vu le retard pris sur les autres communes, M. Duhamelle a été chargé de ce dossier.
La décision a été prise en septembre 2018 de contacter les services du Cadastre de Pau, qui ont été très réactif. Avec les éléments fournis, un fichier Adresse a été constitué, associant parcelles cadastrales et numéro sur la voierie.
Ce fichier a été remis au cadastre début Juin 2019, validé et mis à jour courant octobre 2019.
Le fichier adresse a été adressé par mail à LA POSTE en juin 2019 et à LA SCOPELEC (maître d’œuvre pour LA FIBRE 64 et SFR concepteur du réseau FIBRE OPTIQUE), ainsi qu’au SDIS (pour SAMU et POMPIERS). La Poste devant mettre ce fichier sur le SNA (Service National de l’Adresse) où les CARTES GPS et les OPERATEURS de la fibre optique prélèvent les données, ainsi que les fournisseurs Internet. Si ces données ne sont pas à jour, la fibre peut passer devant les maisons, sans s’arrêter.
La poste devait venir faire le diagnostic de l’adresse de la commune en juillet 2019. Apres plusieurs relances, ils n’ont rendu leur audit que le 14 février 2020 : réalisé à partir du fichier adresse (adressé en juin 2019) pour vérification et validation.
La vérification leur a été rendue le 19 février 2020, complétée et annotée.
Ils doivent actualiser leurs données et nous le représenter fin mars 2020 .Il sera vérifié par la personne ayant fait et suivi ce dossier pour ne pas retarder le dépôt sur le SNA, qui devrait intervenir fin avril, début mai 2020.

5) ENEDIS : COFFRET PLACE MALUQUER

Suite aux travaux de la place Maluquer, et en particulier du mur de soutènement, ENEDIS veut facturer à la commune le remplacement et le déplacement d’un coffret électrique pour un montant de 3 045 €.
La Commune n’est pas d’accord pour payer la mise aux normes de ce coffret appartenant à ENEDIS.

6) ELECTIONS MUNICIPALES 2020 : Tableau de présence

8H-10H30 10H30-13H 13H-15H30 15H30-18H 18 H
MICHEL SIMERAY SYLVIANNE MARQUES MARYSE BARRERE ANNIE ESPOSITO JEAN MOURLANE
SERGE CHOURRE BENOIT SERE BERNARD GERE CHRISTINE DOS SANTOS PATRICK ROUSSELET
MATHIEU PEYROUTET JEAN MARIE DUHAMELLE ANDRE PELECQ SYLVIANNE MARQUES

Dépouillement à 18h : tout le monde

7) DIVERS

Voirie : il y a des travaux supplémentaires (chemin de la juscle, côte de l’Eglise, bas cotés chemin des crêtes) à inscrire sur le programme biannuel.

Affaire Lasserre : suite au curage des fossés chemin de la juscle, il n’y a plus de possibilité d’entrée sur un champ de la propriété Lasserre. L’affaire est entre les mains des assurances en attendant les réponses des experts.

Tempêtes : plusieurs arbres sont tombés sur la voirie, lignes téléphoniques sectionnées, coupure d’électricité dans plusieurs quartiers. Il faut souligner la réactivité d’ENEDIS.

Des dégâts dans la salle polyvalente : des plaques du faux plafond sont tombées, ainsi qu’un plaque transparente en pignon ; des devis ont été demandés aux sociétés SERRURERIE D’INDUSPAL et SAMISOL).

Club de basket Lescar : La Commission Sport de Lescar est venue visiter la salle et serait intéressée par des créneaux pour l’entraînement de l’équipe de basket féminine. Elle prendrait en charge les points d’ancrage des panneaux de basket et le traçage des lignes au sol.

La séance est levée à 22 h 30.

 

Le Maire
Jean MOURLANE

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